ARTICLE I : OBJECTIF
Le présent Règlement définit le mode de fonctionnement
du club CIROCO qui s'applique à l'ensemble de ses membres sans exception.
ARTICLE II : COTISATIONS
ACTIVITES ET SERVICES AUX MEMBRES
Chaque année, une cotisation est due par
chaque membre. L'inscription à une activité ou à un service peut
être également
payant.
Les tarifs des cotisations, activités et
services sont fixés annuellement par le Conseil d'Administration.
Il est accordé une réduction de 50% sur
la cotisation, aux demandeurs d'emploi, étudiants
et à partir de la 2ème personne d'une même famille (justificatif
exigé)
L'accès aux locaux de l'association est réservé
aux membres à jour de leur cotisation.
ARTICLE III :
HORAIRES ET LIEUX
Les horaires d'ouverture du Club sont fixés
en début d'année par le Bureau et affichés dans les locaux où s'exercent
les activités du Club.
ARTICLE IV :
UTILISATION DES EQUIPEMENTS
Le terme " équipement " couvre
à la fois les matériels, logiciels et services du Club CIROCO.
Pour chaque période d'ouverture du Club,
un responsable est désigné.
La responsabilité du Club n'est pas engagée
si par une fausse manœuvre, une détérioration survient sur le matériel,
le logiciel, ou travaux personnels du membre.
La responsabilité d'un membre est engagée
dès lors qu'il a branché un équipement du Club et que celui-ci est
sous tension, sans avoir obtenu l'accord d'un responsable sur les
lieux.
Il en est de même lorsque des équipements
périphériques sont déplacés d'un système à un autre.
Il est également interdit à tout membre du
Club de faire des copies de logiciels.
En particulier, toute modification de configuration
matérielle et/ou logicielle appartenant au Club est interdite aux
membres non officiellement mandatés par le Bureau.
Le club CIROCO n'est pas tenu de fournir
du papier pour des utilisations intensives des imprimantes par les
membres.
ARTICLE V : UTILISATION
DE LA LIGNE INTERNET DU CLUB :
Chaque membre du Club, est informé des dispositifs
de sécurité et de déontologie d'accès Internet mis en place par le
Club, qui doivent être impérativement respectés, sous peine d'application
immédiate des articles VI et VII ci-après.
Tout manquement est passible de l'application
des articles VI et VII du présent Règlement Intérieur.
La responsabilité pénale d'un membre peut-être
engagée par une utilisation illégale d'Internet.
ARTICLE VI : APPLICATION
ET RESPECT DU PRESENT REGLEMENT INTERIEUR
Tout nouveau membre du Club au moment de
son inscription et tout membre au moment du renouvellement de son
adhésion, déclare connaître le présent Règlement Intérieur et le comprendre
en signant sa première adhésion ou son renouvellement.
Sur simple demande d'un membre, le Club fournira
une copie du présent Règlement Intérieur.
Le présent Règlement Intérieur est affiché
dans chaque local du Club.
ARTICLE VII : DISCIPLINE
Pour tout manquement aux règles élémentaires
en usage dans l'informatique et aux articles IV et V du présent Règlement,
le membre du Club CIROCO encourt un avertissement écrit. L'exclusion
peut même être prononcée par le Bureau en cas de récidive ou de faute
grave.
En cas d'exclusion, le Club ne versera aucun
remboursement, même partiel, ou indemnité.
Les membres participant à une activité du
club, doivent respecter les consignes et directives du responsable
CIROCO.
ARTICLE VIII : LIVRE
DE SUGGESTIONS
Un livre de suggestions est à la disposition
de tout membre du Club.
Le Conseil et le Bureau apporteront une attention
toute particulière à ce livre et s'efforceront de répondre dans les
meilleurs délais aux suggestions émises et aux questions posées.
Le Conseil d'Administration
